Bandeau
Doyenné du Pays millavois
Slogan du site

Saint Jean XXIII des Grands Causses
Saint Amans du Larzac Dourbie Cernon
Saint Martin de la Muse et des Raspes
Saint Pierre de la Vallée du Tarn et du Causse Noir

Mentions légales
Article mis en ligne le 25 mars 2024
dernière modification le 26 mars 2024

par chcausse

L’affichage des mentions légales est une obligation aussi bien pour les sites internet professionnels que pour les sites personnels, en vertu de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN). En vertu de cette loi, voici les coordonnées de l’éditeur et du prestataire qui accueille le site https://paroisse-millau-grands-causses.fr


Propriétaire / Éditeur / Directeur de publication

https://paroisse-millau-grands-causses.fr est un site web édité par Doyenné du Pays millavois et publié sous la direction de Christophe Battu. L’ensemble du site https://paroisse-millau-grands-causses.fr, pages et contenus, est la propriété de Doyenné du Pays millavois.
Contact administratif du site https://paroisse-millau-grands-causses.fr :
Maison paroissiale St Jean XXIII
15, rue du Prêche,
12100 MILLAU
Tél. : 05 65 60 04 44
Mel. : paroisse-millau@orange.fr
webmestre@paroisse-millau-grands-ca...

Hébergeur

https://paroisse-millau-grands-causses.fr est hébergé par HaiSoft
Statut : SARL - RCS : 451475651
Adresse : 7 rue Vieille Levée, 45100 ORLEANS, France
Directeur de la publication : Monsieur Frédéric VAGNER, Gérant
Pour plus d’informations, reportez-vous au site https://client.haisoft.fr/

Doyenné du Pays millavois décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site https://paroisse-millau-grands-causses.fr et de ses services.

Concepteur / Créateur

L’ensemble du site Doyenné du Pays millavois : conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par Doyenné du Pays millavois avec SPIP sous habillage Escal.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : webmestre@paroisse-millau-grands-ca...

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site spip.net.

SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2018, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de https://paroisse-millau-grands-causses.fr est strictement interdite.

Acceptation de fait

En utilisant https://paroisse-millau-grands-causses.fr, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site https://paroisse-millau-grands-causses.fr, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : webmestre@paroisse-millau-grands-ca...

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par https://paroisse-millau-grands-causses.fr ne sont jamais communiquées à des tiers. Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par https://paroisse-millau-grands-causses.fr, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de https://paroisse-millau-grands-causses.fr. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à
Maison paroissiale St Jean XXIII
15, rue du Prêche,
12100 MILLAU
Tél. : 05 65 60 04 44
ou contacter l’adresse courriel : webmestre@paroisse-millau-grands-ca...

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par https://paroisse-millau-grands-causses.fr sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA").
Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de https://paroisse-millau-grands-causses.fr et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée.
Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.
Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

Le site https://paroisse-millau-grands-causses.fr comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par Doyenné du Pays millavois.
Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Doyenné du Pays millavois.
Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif.
Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement.
La responsabilité de Doyenné du Pays millavois ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Dans la mesure où https://paroisse-millau-grands-causses.fr ne peut contrôler ces sites ou sources externes, Doyenné du Pays millavois ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, Doyenné du Pays millavois ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.